Conditions générales de vente


Articles en vente
 
1. Les articles mis en vente sur le site AURORÆ LIBRI sont ceux listés comme tels dans la rubrique « Catalogue » : ils sont l'objet d'une fiche descriptive individuelle accompagnée d'un bouton « Ajouter au panier », comprenant une ou plusieurs photographies et un texte.
 
2. Les photographies accompagnant la description des produits sont celles des articles mis en vente sauf en cas d'indication contraire dans la description du produit ou dans le cas des articles neufs.
 
Nous attachons le plus grand soin à la description des produits d'occasion en mentionnant les défauts éventuels qu'ils présentent. Toutefois, le client peut demander à visualiser des photographies supplémentaires d'un article afin de mieux juger de son état. Les photographies supplémentaires sont directement ajoutées sur le site, soit dans la description du produit, soit dans la rubrique « Galerie ». Le client est prévenu de l'ajout des photographie par courrier électronique envoyé à l'adresse qu'il a communiquée lors de sa demande.
 
3. La disponibilité des articles est mise à jour lors du traitement des commandes, sauf omission. Si un article n'est plus disponible alors qu'il était mentionné comme tel sur le site, ou bien si l'article est en cours de commande et s'il est ainsi susceptible de présenter un délai de livraison supplémentaire, le client en est averti sur le bon de commande qui lui est adressé après réception du formulaire de commande (avant le paiement de la commande).
 
Formulaire de commande
 
4. Pour pouvoir commander sur le site, le client doit renseigner un formulaire de commande : ce formulaire s'affiche lorsque le client clique sur le bouton « Commander » à partir de son panier d'achats. Après avoir confirmé le choix des articles commandés et leur quantité (étape 1), le client doit renseigner au minimum une adresse de livraison et de facturation (étape 2). Optionnellement, L'adresse de livraison peut être différente de l'adresse de facturation. Le choix d'une adresse de livraison différente implique la création d'un compte d'utilisateur. Le client choisit ensuite le mode d'expédition de sa commande parmi ceux proposés par le vendeur (étape 3 du formulaire de commande) : un numéro de téléphone est nécessaire pour les envois contre signature. Le montant total de la commande incluant les frais de livraison, les remises optionnelles et les informations pour le paiement sont communiqués au client par courrier électronique après réception des données du formulaire de commande sur le site. La transmission de ces données implique l'acceptation par le client des conditions générales de vente ci détaillées.
 
5. Nous nous réservons le droit de sélectionner un mode d'expédition adapté au format, au poids et à la valeur des articles commandés, incluant si nécessaire une assurance, lorsque cela est approprié. Dans tous les cas, le mode d'expédition finalement utilisé présentera au minimum les caractéristiques choisies par le client à l'étape 3 du formulaire de commande (avec suivi, contre signature, ou tout autre mode d'expédition proposé...)
 
6. Dans le cas où certaines caractéristiques d'un ou plusieurs des articles commandés doivent être contrôlées (comme leur poids) l'émission du bon de commande peut faire l'objet d'un délai après réception du formulaire de commande sur le site. Ce délai est généralement inférieur à une journée.
Dès réception du bon de commande électronique, le client peut adresser son règlement. Dans le cas d'un paiement en ligne, la transmission des données bancaire est cryptée. L'émission du paiement vaut seule comme acceptation du bon de commande.
 
7. Le traitement des commandes est effectué dans les 48 heures* qui suivent la réception de leur règlement, par chèque, par carte bancaire, ou par tout autre moyen de paiement accepté par le vendeur.
 
Transport des marchandises

8. Les articles sont expédiés dans un emballage protecteur adéquat réalisé par nos soins. Le transport est normalement à la charge du client (voir ici). Nous nous réservons cependant le droit d'offrir tout ou partie des frais d'expédition en fonction du montant de la commande et du mode d'expédition choisi. Lorsqu'une commande est susceptible de bénéficier d'un tarif spécial pour sa livraison, le client en est averti à l'étape 3 du formulaire de commande, lors de la sélection du mode de d'expédition.
 
Les marchandises voyagent sous la responsabilité du client : tout dommage causé lors du transport et qui ne serait pas lié à un défaut d'emballage avéré ne peut nous être imputé. Si nécessaire, le mode d'expédition peut inclure une assurance (dans le cas des envois de valeur, ou à la demande du client).
 
Rétractation
 
9. Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un droit rétractation qui lui permet de renvoyer les articles qu'il ne souhaite plus sans avoir à se justifier, à condition que nous soyons prévenus du retour de ces articles dans les sept jours qui suivent leur réception. Le renvoi des articles est effectué à la charge du client, dans un emballage adéquat (similaire à celui dans lequel les articles ont été reçus) et selon un mode d'expédition équivalent à celui par lequel ils lui sont parvenus.

Pour faire usage de son droit de rétractation, le client doit nous contacter pour nous prévenir du renvoi de la/des marchandise(s).
 
Le/les article(s) renvoyé(s) sont remboursés dans un délai d'une semaine après leur réception. Les frais d'expédition demeurent normalement à la charge du client, sauf dans le cas où la description du/des article(s) renvoyé(s) ne faisait pas mention de défaut(s) constaté(s) qui existai(en)t préalablement à l'expédition (voir 10).
 
10. Dans le cas où un article commandé présenterait à la livraison un ou plusieurs défauts préexistants à son envoi et non signalés dans sa description, cet article peut nous être renvoyé par le client dans des conditions similaires à celles présentées ci-dessus pour l'exercice du droit de rétractation, à l'exception du point suivant : l'intégralité des frais de livraison est à notre charge et sera inclue au remboursement.
 
Données personnelles
 
11. Les données personnelles communiquées par le client lorsqu'il transmet le formulaire de commande ou lorsqu'il crée un compte d'utilisateur (optionnel) sur le site font l'objet d'un traitement informatique présenté ci-après (12). 
 
12. Ces informations sont stockées dans une base de données et utilisées par AURORÆ LIBRI pour pouvoir traiter la commande du client et pour en effectuer la facturation. Des messages sont envoyés au client pour l'informer de la réception de sa commande, pour lui communiquer le bon de commande électronique, pour l'informer de la réception de son paiement ou de l'annulation de sa commande, pour l'informer de l'expédition de sa commande et pour lui signifier la création (optionnelle) d'un compte d'utilisateur. Dans le cas où le client dispose d'un compte d'utilisateur, celui-ci peut accéder à un « espace personnel » sur le site, consulter la liste de ses commandes, voir le statut de ses commandes et télécharger les factures de ses commandes.
 
13. Les données transmises par le client à AURORÆ LIBRI sont confidentielles : AURORÆ LIBRI s'engage notamment à ne pas les divulguer à des tiers et à ne pas les utiliser à d'autres fins que celles listées ci-dessus. En particulier, AURORÆ LIBRI n'envoie aucun courrier électronique non sollicité, y compris à des fins de marketing.
 
14. Le client peut toutefois souhaiter recevoir des informations sur les nouveaux produits ajoutés sur le site et/ou sur des offres spéciales : dans ce cas, il doit cocher la case prévue à cet effet à l'étape 3 du formulaire de commande (« Je souhaite recevoir des offres promotionnelles et des informations sur les nouveaux produits par courrier électronique à partir du site internet AURORÆ LIBRI. ») En conséquence, le client accepte que l'historique de ses commandes soit utilisé pour mieux cibler ses attentes et que des messages à caractère publicitaire puissent lui être adressés par courrier électronique à l'adresse de contact qu'il a communiquée pour commander. La fréquence de ces envois est trimestrielle ou bi-mensuelle.
 
(*) Délai d'expédition généralement constaté, hors jours fériés. Information non contractuelle, fournie à titre indicatif seulement.





Contenu sous droits d'auteur - Cette page a été créée le 2010-05-31 12:00:00 par AURORÆ LIBRI. Dernière mise-à-jour : 2012-07-03 11:15:51.